Nous allons définir ici la notion de risque grave, en effet c’est une question assez récurrente dans nos audits sécurité ou dans la réalisation des Document Unique (DUER)
Dans la méthode que nous mettons en place nous utilisons 5 critères afin d’évaluer le risque. Un des critères est la Gravité :
La définition de l’impact du danger sur l’individu et coté de 0 à 5.
- 0 Pas de dommage possible
- 1 Blessure légère
- 2 ITT<5jours ou effet réversible
- 3 ITT>5jours ou effet irréversible (RISQUE GRAVE)
- 4 Risque sur la vie
Nous allons donc nous intéresser au RISQUE GRAVE. La doctrine actuelle est de dire «grave» l’accident ayant entraîné une incapacité permanente supérieure à 9 % ; le risque «grave» sera alors celui qui a entraîné ou qui aurait pu entraîner un accident «grave».
Situations pouvant occasionner un accident grave ou une maladie professionnelle et donc une Invalidité Partielle Permanente. Dans ce cas, le recours à l’expertise nécessite le respect de règles bien précisées par la jurisprudence. Pour pouvoir dire qu’un “risque grave potentiel est découvert”, il faut déjà que soient clairement identifiés :
- le danger,
- Le personnel exposé à ce danger,
- les conditions d’exposition, qui permettent de faire redouter la réalisation d’un accident
Avant la cotation d’un risque grave il est donc essentiel de s’assurer d’avoir ces 3 critères. A titre d’exemple il y a des risques graves évidents comme :
- Les chutes de hauteur
- Les risques de la circulation
- L’électrocution
- Manutention mécanique
- …
