La gestion des DASRI radioactifs peut se révéler assez complexe. Nous allons étudier dans cet article les règles de classification au titre de l’ADR, les règles d’emballage, de marquage et d’étiquetage.
Le guide de l’ASN n°18 recommande au §Guide-de-l-ASN-18 § 3-4 « gestion des déchets à risques mixtes » que dans le cas de déchets infectieux, chimiques ou toxiques contenant des radionucléides, le risque radioactif prime sur les autres risques. Le guide précise que les radionucléides de période inférieure à 100 jours sont gérés par décroissance. Après décroissance, ils sont éliminés par la filière adaptée aux risques qu’ils présentent.
Dans les DASRI radioactifs, on va retrouver par exemple les couches pour adultes incontinents etc. Les radionucléides les plus fréquents sont le Tc99m, le F18, l’iode 131. Avant toute expédition de DASRI radioactifs, un contrôle de contamination est effectué en sortie de local. 2 contrôles de contamination sont réalisés :
- un contrôle du bruit de fond
- un contrôle au contact de chaque colis
Si l’activité du colis est inférieure à 2 fois le bruit de fond, le colis peut être envoyé dans la filière DASRI, sinon le colis est remis en décroissance.
La circulaire DGS/SD 7D/DHOS/E 4 du 9 juillet 2001 relative à la gestion des effluents et des DAS contaminés par des radionucléides et l’arrêté du 23 juillet 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0095 de l’Autorité de sûreté nucléaire expliquent que « les déchets ne peuvent être expédiés vers une filière à déchets non radioactifs qu’après un délai supérieur à 10 fois la période du radionucléide ».
La conduite à tenir en cas de déclenchement du portique de détection de la radioactivité sur l’incinérateur est donnée par la circulaire du 30 juillet 2003. La fiche n° 3 « Portique de détection de radioactivité – Centre de traitement par incinération » de cette circulaire explique que :
1.1. Faire repasser au moins 2 fois supplémentaires le véhicule devant le portique et noter à chaque passage la valeur enregistrée par le portique. Ces passages successifs ont pour but d’éliminer les cas de fausse alarme consécutifs à un dysfonctionnement du portique. Les valeurs enregistrées par le portique seront reportées sur un registre avec la date du jour et devront être comparées au bruit de fond du portique pour apprécier l’intensité du rayonnement émis et déterminer la conduite à tenir. En cas d’une mesure supérieure à 50 fois le bruit de fond(5), il est nécessaire d’appliquer sans délai la procédure décrite au paragraphe 2. Durant ces passages, ne chercher en aucun cas à manipuler le chargement.
1.2. Si après plusieurs passages successifs dans les mêmes conditions, il n’y a pas de nouveaux déclenchements, le chargement peut suivre la filière habituelle de traitement des déchets. En outre, dans ce cas, contacter le fabricant du portique pour signaler la situation et demander son intervention.
1.5 Au terme de cette période d’isolement, repasser le véhicule devant le portique.
C) Si l’absence de nouveau déclenchement est confirmée, on peut faire l’hypothèse que la radioactivité initialement présente dans le chargement a décru de façon importante car elle était due à des radioéléments à durée de vie très courte, très vraisemblablement utilisés en médecine (les renseignements obtenus sur l’origine des déchets peuvent confirmer cette hypothèse). Dans ces conditions, appliquer les dispositions du point 1.2 (à l’exception de la vérification du portique).
