Bonjour,
On nous pose souvent la question du classement des aérosols au titre de la nomenclature des ICPE. Pour répondre, il faut considérer 2 cas :
- 1er cas : le gaz propulseur n’est pas inflammable. Dans ce cas, le stockage d’aérosols n’est soumis à aucune rubrique au titre des ICPE
- 2ème cas : le gaz propulseur est inflammable (par exemple GPL). Dans ce cas, le stockage d’aérosols sera soumis au titre des ICPE sous la rubrique 1412 concernant les gaz inflammables liquéfiés