Depuis des années nous avons basé DigiRisk sur les catégories de l’INRS (ED840.pdf), suite à la création d’une base commune est open-source de risque nous avons décidé d’ajouter les risques « Exact » de la Pénibilité cela permet de simplifier l’évaluation et la visualisation.
Les illustrations
Les seuils
Voici les 10 facteurs de pénibilité et leurs seuils d’exposition, avec une distinction entre les 6 facteurs C2P actuels et les 4 facteurs exclus du C2P depuis 2017.
| Facteur de pénibilité | Seuil d’exposition | C2P |
|---|---|---|
| 1. Manutentions manuelles de charges | ≥ 15 kg portés, ≥ 250 kg poussés/tirés ou ≥ 10 kg déplacés : 600 h/an ; ou 7,5 t/jour pendant 120 jours/an | NON |
| 2. Postures pénibles | Bras au-dessus des épaules, accroupissement, agenouillement, torsion du tronc ≥ 30° ou flexion ≥ 45° : 900 h/an | NON |
| 3. Vibrations mécaniques | Mains-bras ≥ 2,5 m/s² ou corps entier ≥ 0,5 m/s² : 450 h/an | NON |
| 4. Agents chimiques dangereux | Pas de seuil C2P actuel ; évaluation selon dangerosité, intensité, fréquence et durée d’exposition | NON |
| 5. Milieu hyperbare | Pression ≥ 1 200 hPa : 60 interventions/an | OUI |
| 6. Températures extrêmes | ≤ 5 °C ou ≥ 30 °C : 900 h/an | OUI |
| 7. Bruit | ≥ 81 dB(A) : 600 h/an ; ou crêtes ≥ 135 dB(C) : 120 fois/an | OUI |
| 8. Travail de nuit | ≥ 1 h entre minuit et 5 h : 100 nuits/an | OUI |
| 9. Équipes successives alternantes | ≥ 1 h entre minuit et 5 h : 30 nuits/an | OUI |
| 10. Travail répétitif | ≥ 15 actions/cycle ≤ 30 s ou ≥ 30 actions/min dans les autres cas : 900 h/an | OUI |
Attention les seuils des quatre premiers facteurs qui figuraient dans l’ancien dispositif réglementaire ont été abrogés en 2017. Les valeurs historiques peuvent servir de repères documentaires, mais ne doivent pas être présentées comme des seuils C2P actuellement applicables.
Références : Article D.4163-2 du Code du travail (seuils C2P en vigueur) et ancien article D.4161-2 (abrogé).
Les 10 facteurs de pénibilité à évaluer
La réglementation distingue trois grandes familles de facteurs de risques professionnels :
1. Les contraintes physiques marquées
- Manutentions manuelles de charges
- Postures pénibles
- Vibrations mécaniques
2. L’environnement physique agressif
- Agents chimiques dangereux, y compris poussières et fumées
- Activités exercées en milieu hyperbare
- Températures extrêmes
- Bruit
3. Les rythmes de travail
- Travail de nuit
- Travail en équipes successives alternantes
- Travail répétitif
Ces facteurs concernent de nombreux secteurs : industrie, logistique, bâtiment, santé, propreté ou encore transport.
Pénibilité et C2P : une distinction importante
Si la réglementation identifie 10 facteurs de risques professionnels, seuls 6 ouvrent actuellement droit au Compte professionnel de prévention (C2P), sous réserve d’atteindre les seuils réglementaires d’exposition.
Les manutentions manuelles, les postures pénibles, les vibrations mécaniques et les agents chimiques dangereux ne relèvent plus du C2P, mais restent des facteurs essentiels à évaluer et à prévenir.
L’objectif ne doit donc pas se limiter à la déclaration réglementaire : il s’agit avant tout de réduire les expositions et de préserver durablement la santé des travailleurs.
DigiRisk : une évaluation plus complète des risques professionnels
Avec l’intégration de ces 10 catégories, DigiRisk permet de renforcer la prise en compte de la pénibilité dans l’évaluation des risques professionnels.
Cette approche facilite l’identification des situations de travail exposantes, leur analyse dans le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et la définition d’actions de prévention adaptées.
Par exemple, un opérateur logistique peut être exposé simultanément aux manutentions manuelles, aux vibrations et au travail de nuit. Ces facteurs doivent être étudiés individuellement, mais également dans leur environnement de travail global.
La pénibilité ne se résume pas à un seuil réglementaire : elle doit être intégrée à une démarche continue de prévention.
Avec DigiRisk, Evarisk poursuit son engagement : rendre l’évaluation des risques professionnels plus accessible, structurée et opérationnelle grâce à un logiciel libre et gratuit.
Sites officiels de référence
- Légifrance – Article L.4161-1 : définition des 10 facteurs de risques professionnels.
- Service-Public – Compte professionnel de prévention : les six facteurs C2P et leurs seuils. Service Public+1
- Assurance Maladie – C2P pour les entreprises : obligations des employeurs et modalités d’évaluation.
- INRS : documentation technique, méthodes d’évaluation et prévention des expositions.
- Compte professionnel de prévention : portail officiel du dispositif C2P.
