Seuils de pénibilité

Comment savoir si vous êtes concernés par la pénibilité sur votre poste de travail ? Nous allons essayer de vous donner les informations afin de calculer de façon simple et claire la réponse :

Définition de la pénibilité :

Le décret relatif à la pénibilité :
> Décret n° 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels

> joe_20120131_DS

L’accord relatif à la pénibilité :
> Accord du 20 décembre 2011 relatif à la prévention de la pénibilité et à l’amélioration des conditions de travail

L’arrêté avec le modèle de fiche :
> Arrêté du 30 janvier 2012 relatif au modèle de fiche prévu à l’article L. 4121-3-1 du code du travail

Ces réponses seront la base de l’évaluation de la pénibilité au travail dans le logiciel Digirisk. Afin d’établir ces évaluations, nous allons nous baser sur la fiche proposée par l’arrêté du 30 janvier 2012 :

1. Manutentions manuelles OK
2. Postures pénibles (TMS) OK
3. Vibrations mécaniques OK
4. Les agents chimiques dangereux poussières – fumées (sauf amiante*) OK
5. Les températures extrêmes OK
6. Le bruit OK
7. Le travail de nuit OK
8. Le travail en équipes successives alternantes OK
9. Le travail répétitif OK

Nous avons donc 9 méthodes à mettre au point, l’article de calcul des seuils suivants peut être une bonne base de départ :

• http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Seuils.html
• Les seuils de référence et aide au diagnostic en entreprise IDCC 2272
• De quoi parle t’on ?

Calcul du seuil de pénibilité :

Les résultats seront interprétés de la façon suivante dans Digirisk :

• Noir : Risque inacceptable avec de la pénibilité + le dépassement des seuils les plus haut
• Rouge : Risque à traiter avec de la pénibilité
• Orange : Risque à planifier mais « pas de pénibilité »
• Blanc : Risque faible

1. Manutentions manuelles

Définition du risque : La définition des risques de manutentions manuelles a été prise sur l’Article R. 231-66

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE : R.4541-2, D. 4153-39 à D. 4153-40, R. 4541-1 à R. 4541-11

NORME : Oui la norme AFNOR NF X35-109. Le port de charge n’est pas pénible à condition d’être dans les limites de poids suivantes :

Hommes :

• 15/18 ans < 15 kg
• 18/45 ans < 30 kg
• 45/65 ans < 25 kg

Femmes :

• 15/18 ans < 12 kg
• 18/45 ans < 15 kg
• 45/65 ans < 12 kg

La notion de répétition du port de charge n’est pas définie en terme de temps.
Nous trouverons aussi les normes : NF EN 1005-3,4 et NF ISO 11228-2

INRS :

• Manutentions manuelles
• L’analyse pour le batiment :ED917
• L’analyse aux établissements de soins ED862

Valeurs seuils ergonomiques pour la manutention manuelle de charges sans conditions particulières :

Pour les hommes

• Soulever/Porter 30 kg de charge par opération 2.8tonnes/jour/personne
• Pour les femmes
• Soulever/Porter 15 kg de charge par opération 2.1tonnes/jour/personne
• Pousser/Tirer 200 kg de poids déplacé

TRAVAILLER-MIEUX :

• Manutentions manuelles

Les limites préconisées sont :

On notera un conseil sur les hauteurs de prises et déposes entre 40cm et 1,4 m

ARACT :

Référentiels non officiels

• le CDG27 a mis en place le port occasionnel : 1 fois par 5 minutes = occasionnel, 1 fois plus de 5 minutes = port de charges répétitives

Seuils choisis pour le port de charges :

Nous avons choisi la méthode de l’ED 917 simplifiée afin que l’on puisse déterminer la pénibilité au travail :

On ajoutera les niveaux suivants (sur la base d’un coefficient de 0,5 entre hommes et femmes et sur une journée de travail de 7 heures):

• Hommes :
  • risque noir si des charges sont > à 49 Kg ou 5 tonnes par jour
  • risque rouge si les charges sont > à 35 Kg ou 2 tonnes par jour
  • risque orange si les charges sont < à 15 Kg et 1 tonne par jour
  • risque blanc si les charges sont < 10 kg et 0,5 tonne par jour
• Femmes :
  • risque noir si des charges sont > 25 kg ou 2,5 tonnes par jour
  • risque rouge si les charges sont > à 17,5 kg ou 1 tonne par jour
  • risque orange si les charges sont < à 7.5 kg et 0,5 tonnes par jour
  • risque blanc si les charges sont < 5 kg et 0,25 tonne par jour

Pour les chariots pousser/tirer on s’appuiera sur l’abaque du gouvernement

• Hommes
  • Risque noir > 400 kg
  • Risque rouge > 200 kg
  • Risque orange < 200 kg
  • Risque Blanc < 100 kg
• Femmes (on applique un coefficient de 0,5 entre les valeurs Hommes/Femmes)
  • Risque noir > 200 kg
  • Risque rouge > 100 kg
  • Risque orange < 100 kg
  • Risque Blanc < 50 kg

Pour les charges à tirer, nous ne les notons pas car ce ne sont pas des situations de travail normales elles seront donc cotées en risque noir (les coefficients de frottement étant trop aléatoires)

2. Les postures pénibles

Définition d’une posture : toute position maintenue plus de 4 secondes

Référentiels officiels :
LEGIFRANCE :

NORME :

• NF EN 1005-4
• NF EN ISO 11226
• NF EN ISO 14738

INRS :

• TC 78
• ED 860

TRAVAILLER-MIEUX :

• Fiche Postures pénibles

ARACT :

Référentiels non officiels :

Seuils choisis pour les postures pénibles :

Nous allons nous baser sur le questionnaire OSHA à mettre en place sur un échantillon de la population en respectant les règles suivantes :

• Si < 5 personnes l’échantillon sera de 5 personnes
• Si > 5 personnes on prendra 10 % arrondis au supérieur

Le tableau utilisé sera le suivant :

Tableau 1 (page 197 du TC 78.pdf)

Tableau 2

Si la somme dépasse 5 les opérateurs au poste sont concernés par la pénibilité

• risque noir si la somme est > 9 (choix arbitraire Evarisk)
• risque rouge si la somme est >= 5 (choix OSHA)
• risque orange si la somme est < 5 (choix arbitraire Evarisk)
• risque blanc si la somme est < 3 (choix arbitraire Evarisk)

3. Les vibrations mécaniques

Définies à l’article R.4441-1 du code du travail

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

• Les seuils de référence
• R4441-1

NORME :

• ISO 2631-5:2004
• ISO5349-1
• ISO5349-2
• directive « vibration » 2002/44/CE

INRS :

• Évaluer les risques liés aux vibrations
• Réduire les risques de vibrations
• Effets des vibrations de l’ensemble du corps

TRAVAILLER-MIEUX :

• Fiche vibration

ARACT :

Référentiels non officiel :

• Des informations Canadiennes sur les vibrations

Seuils choisis pour les vibrations :

Nous suivons, ici, les recommandations du site travailler mieux soit 2 questions avec respectivement 3 réponses possibles
Exposition quotidienne (8h)

• Main/bras
  • Risque noir > 5 m/s²
  • Risque rouge > 2,5 m/s²
  • Risque orange < 2,5 m/s²
  • Risque blanc < 1,25 m/s² (choix arbitraire Evarisk)
• Ensemble du corps
  • Risque noir > 1,15 m/s²
  • Risque rouge > 0,5 m/s²
  • Risque orange < 0,5 m/s²
  • Risque blanc < 0,25 m/s² (choix arbitraire Evarisk)

4. Les agents chimiques dangereux, poussières et fumées (sauf amiante*)

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE : Les fiches sur les ACD

NORME :

INRS :

TRAVAILLER-MIEUX :

ARACT :

Référentiels non officiels :

Seuils choisis pour le logiciel Digirisk :

• risque noir : exposition à des CMR ou dépassement de la VLEP ou dépassement de la VLCT
• risque rouge : exposition à un ACD entre 17 h/semaine et 35 h/semaine
• risque orange : exposition à un ACD entre 10 h/semaine et 17 h/semaine
• risque blanc : exposition à un ACD moins de 10 h/semaine

5. Les températures extrêmes

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

• Protection par un local climatisé ou abritant
• Aménagement des postes
• Mise en place d’eau minimum 3 litres par jour

NORME :

• Norme X35-203 (mars 2006)
• Norme X35-204 (février 2005)
• Norme X35-208 (mars 2001) 
• Norme X35-211 (mai 2002)
  
• Norme X35-216 (décembre 2004)
• Norme X35-210 (septembre 2001)
• Norme X35-208 (février 2008)
• ISO 15743:2008 (juillet 2008) 
• ISO 7243:1989

INRS :

• Étude sur le froid au travail
• Réglementation sur le froid
• Phénomène sur le chaud au travail
• Préconisation sur la gestion des aérations

TRAVAILLER-MIEUX :

• Températures extrêmes
• La gestion de la canicule

ARACT :

• Forte chaleur

Référentiels non officiels :

• Ambiance climatique sur travaillersante.fr

Seuils choisis pour les températures extrêmes :

• Risque noir si T° > 33°C ou si T° < 5°C (seuil INRS ED 931)
• Risque rouge si T° > 30°C ou si T° < 10°C (travailler mieux)
• Risque orange si  15°C < T°< 30°C (choix arbitraire Evarisk)
• Risque Blanc si 20°C < T°< 24°C (choix INRS)
• Pour une durée de 6 heures par jour

6. Le bruit

La définition des risques de bruit est : Toute sensation auditive désagréable et gênante. Mais aussi, phénomène physique d’origine mécanique consistant en une variation de pression (très faible), de vitesse vibratoire ou de densité du fluide, qui se propage en modifiant progressivement l’état de chaque élément du milieu considéré, donnant ainsi naissance à une onde acoustique (la propagation des ronds dans l’eau suite à un ébranlement de la surface donne une bonne représentation de ce phénomène).

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

• Arrêté du 19 juillet 2006
• Directive européenne

NORME :

• NF S 31-084 : coût 62,6 € HT

INRS :

• Le bruit rend sourd
• Le questionnaire INRS
• Évaluer et mesurer l’exposition au bruit : ED 6035
• Mesure de bruit dans les centres d’appel
  

Seuils : Lex,8h : 80 dB(A) Décibels pendant 8 heures, Lp,Cpeak > 135 dB(C)

TRAVAILLER-MIEUX :

• La fiche repère bruit
• Travailler Mieux les seuils sont < à 75dB(a) sur 6 heures il n’y a pas de pénibilité

ARACT :

• Halte aux bruits

Référentiels non officiels :

• MSA – le bruit rend sourd
• Bruit.fr

Seuils choisis pour le bruit :

• Risque noir Lex, 8h > 87 dB(A) ou > 140 dB(C) seuil réglementaire (France et Europe)
• Risque rouge Lex, 8h > 85 dB(A) ou > 137 dB(C) seuil réglementaire (France et Europe)
• Risque orange Lex, 8h  entre 80 dB(A) et 85 dB(A) ou entre 135 et 137 dB(C) seuil européen
• Risque Blanc Lex, 8h < 80 dB(A) ou < 135 dB(C) (seuil travailler mieux)

7. Le travail de nuit

Tout travail entre 21 heures et 6 heures est considéré comme travail de nuit.

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

• R.3122-8
• L.3122-29 à L.3122-31

NORME : pas de norme à notre connaissance

INRS : ED 5023 horaires atypiques de travail

TRAVAILLER-MIEUX :

• Le travail de nuit

ARACT :

Référentiels non officiel :

Seuils choisis pour le logiciel Digirisk :

• Risque noir : au moins 6 heures de travail quotidien pendant la période entre 21 h et 6 h, au moins deux fois par semaine ou 540 h sur 12 mois consécutifs
• Risque rouge : au moins 3 heures de travail quotidien pendant la période entre 21 h et 6 h, au moins deux fois par semaine ou 270 h sur 12 mois consécutifs
• Risque orange : entre 135 h et 270 h sur 12 mois consécutifs (choix arbitraire Evarisk)
• Risque blanc : < à 135 h sur 12 mois consécutifs (choix arbitraire Evarisk)

Exception : on établit une fiche individuelle de prévention des expositions pour plus de 3h/jour, au moins 2j/semaine ou plus de 270 h / 12 mois

8. Le travail en équipes successives alternantes

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

• Directive européenne du 4 novembre 2003
• article L 3121-1 du Code du Travail

NORME :

INRS :

ED 5023 horaires atypiques de travail

TRAVAILLER-MIEUX :

ARACT :

http://www.anact.fr/web/dossiers/mutations-changements-organisationnels/temps-travail

Référentiels non officiels :

Seuils choisis pour le logiciel Digirisk :

Risque noir : changement de poste entre poste du matin, du soir, de nuit ou de journée (un changement dans la semaine ou d’une semaine l’autre ou d’une quinzaine l’autre)

Risque rouge : travail posté mais que en 5 X 8 (exclut les 3 X 8, 4 X 8) seuil travailler mieux http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Travail-en-equipes-successives.html

Risque orange : pas de travail posté (pas de 3 X 8, 4 X 8, 5 X 8) sauf cas exceptionnel (choix arbitraire Evarisk)

Risque blanc : pas de travail posté (choix arbitraire Evarisk)

Exception : on établit une fiche individuelle de prévention des expositions xxx Un changement dans la semaine, d’une semaine l’autre ou d’une quinzaine l’autre.

NB : Un salarié ne travaillant qu’à des heures fixes (par ex. poste du matin) n’est pas considéré en horaire alterné. De même, un salarié changeant de poste tous les mois n’est pas considéré comme étant en horaire alterné.  

8. Le travail répétitif

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

article D 4121-5 du code du travail

NORME :

• NF EN 1005-5
• NF EN ISO 11228-3

INRS :

• INRS postures OSHA
• ED 6087 p.22
• ED 957 les TMS du membre supérieur
• TD 180 check list OCRA

TRAVAILLER-MIEUX :

fiche travail répétitif http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Travail-repetitif.html

ARACT :

Référentiels non officiel :

http://www.gprp.info/Newsletter/Janvier%2012/ETUI_Classificatio_methodes_evaluation_TMS.pdf

toutes les méthodes d’évaluation des TMS

Seuils choisis pour le logiciel Digirisk :

Nous proposons d’évaluer le travail répétitif en prenant en compte les cadences et les rythmes pendant la journée de  travail. On peut aussi utiliser la check list OSHA pour

• Risque noir : temps de cycle < à 30 secondes ou > à 40 actions /minute, plus de 50 % du temps de travail
• Risque rouge : temps de cycle < à 30 secondes ou > à 40 actions/minute, entre 30 % et 50 % du temps de travail
• Risque orange : temps de cycle < à 30 secondes ou > à 40 actions/minute, entre 10 % et 30 % du temps de travail
• Risque blanc : temps de cycle < à 30 secondes ou > à 40 actions/minute, moins de 10 % du temps de travail

Ce travail est caractérisé par la répétition d’un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d’une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini.

Action : Action manuelle élémentaire requise pour la réalisation
des opérations effectuées au cours du cycle de travail, telles que « tenir », « tourner »,
« pousser », « couper », « saisir », « poser ».

Bases documentaires :

Pénibilité :

• http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Prevention-de-la-penibilite.html
• http://www.travailler-mieux.gouv.fr/IMG/pdf/Fiches_reperes_sur_les_facteurs_de_risque.pdf

Source travail et chaleur :

• http://www.inrs.fr/accueil/produits/mediatheque/doc/publications.html?refINRS=ED%20931