Notre analyse sur l’évolution des classements du cuivre et du plomb dans l’ADR à la suite des révisions du règlement CLP :
1. Contexte : Raffinement du CLP
- Le règlement CLP a été modifié en 2024 par le règlement 2024/2865, qui intrduira de nouvelles classifications progressivement jusqu’en 2026
- Une réglementation complémentaire, la 2024/2564, entrera en vigueur le 1er mai 2026, ciblant notamment les métaux (dont le cuivre)
2. Évolution de la classification du plomb
CLP
- Depuis le 5 janvier 2024, le plomb est classé comme toxique pour le milieu aquatique chronique (Aquatic Chronic 1) avec facteur M de 10 pour les gros morceaux, et Aquatic Acute 1 + Chronic 1 avec facteur M 100 pour la poudre
- Il était déjà classé comme T+ pour la toxicité reproductive (Repr. 1A) et dommage organique (STOT‑RE 1)
3. Impact sur la réglementation ADR
- Avec la classification environnementale renforcée (Aquatic 1), le plomb pourrait être reclassifié en Classe 9 (marchandises dangereuses diverses) sous le critère “Danger pour l’environnement” de l’ADR selon la règle d’inclusion des substances classées Aquatic Chronic 1.
3. Évolution de la classification du cuivre
CLP
- La mise à jour du 1er mai 2026 (règlement 2024/2564) introduit une classification pour le cuivre métallique, notamment poudre → Aquatic Chronic 1, selon une surface spécifique
4. Impact sur la réglementation ADR
- Le cuivre métallique en poudre, jugé Aquatic Chronic 1, sera également reclassé en Classe 9 sous ADR.
- Les formes non pulvérisées (pépites, barres) pourraient ne pas être concernées, sauf tolérance selon granularité/poussières.
4. Comparatif résumé
| Substance | Classification CLP (depuis 2024/2026) | Classification ADR estimée |
|---|---|---|
| Plomb (all forms) | Aquatic Acute + Chronic 1 (poudre), Chronic 1 (masses) + Repr. 1A + STOT‑RE 1 | Classe 9 (danger environnemental) |
| Cuivre (poudre) | Aquatic Chronic 1 | Classe 9 (danger environnemental) |
| Cuivre (masses) | Potentiellement à surveiller (évolution possible) | À confirmer, mais probablement hors Classe 9 |
Si vous souhaitez une aide concernant les implications de ces évolutions réglementaires pour votre entreprise, un conseil sur la validation d’une étiquette ou d’un document, une FDS.
