Gérer les déchets POP


Une fois que vous avez identifié les POP dans les déchets, vous devez suivre ces directives sur la façon de gérer les déchets. En vertu de votre devoir de diligence en matière de déchets, vous devez vous assurer que la personne à qui vous envoyez vos déchets a l’autorisation appropriée.

Retirer les POP des déchets

Vous pouvez envoyer vos déchets à un exutoire dûment autorisé qui peut séparer les articles, les composants ou les matières contenant des POP des autres déchets ou matières. Par exemple, à un site utilisant la séparation de densité pour séparer de façon fiable les plastiques contenant des POP ignifuges bromés des autres plastiques.

Les articles, composants ou matériaux séparés contenant des POP doivent être détruits.

Détruire la teneur en POP de vos déchets

Les déchets de POP ne doivent pas être mélangés avec d’autres déchets avant ou pendant la séparation.

Vous devez envoyer les déchets à un site d’élimination ou de valorisation dûment autorisé qui peut effectuer l’une des opérations suivantes :

Ils doivent utiliser l’une des méthodes suivantes :

La méthode appropriée sera fondée sur :

Réemballage et entreposage des déchets contenant des POP

Vous ne pouvez réemballer ou entreposer temporairement les déchets de POP qu’avant les opérations suivantes :

Vous devez détenir une autorisation qui permet cette activité.

Recyclage des déchets contenant des POP

Vous ne devez pas recycler ni réutiliser les déchets qui contiennent des POP. Les POP doivent être détruits.

Vous pouvez récupérer des déchets contenant des POP lorsque le processus de récupération détruit le POP, par exemple, l’incinération avec récupération d’énergie.

Un exploitant peut traiter les déchets pour enlever ou séparer les matières qui contiennent des POP de celles qui ne contiennent pas de POP. Ils doivent détruire les POP dans les matières qui les contiennent. Ils peuvent recycler ou récupérer les matières séparées qui ne contiennent pas de POP.

Vous souhaitez en savoir plus sur la manière de gérer les déchets POP et vos obligations ?

Contactez-nous sur contact@evarisk.com pour suivre nos formations sur le sujet.


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