Seuils de pénibilité


Comment savoir si vous êtes concernés par la pénibilité sur votre poste de travail ? Nous allons essayer de vous donner les informations afin de calculer de façon simple et claire la réponse :

Définition de la pénibilité :

Le décret relatif à la pénibilité :
> Décret n° 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels


> joe_20120131_DS

L’accord relatif à la pénibilité :
> Accord du 20 décembre 2011 relatif à la prévention de la pénibilité et à l’amélioration des conditions de travail

L’arrêté avec le modèle de fiche :
> Arrêté du 30 janvier 2012 relatif au modèle de fiche prévu à l’article L. 4121-3-1 du code du travail

Ces réponses seront la base de l’évaluation de la pénibilité au travail dans le logiciel Digirisk. Afin d’établir ces évaluations, nous allons nous baser sur la fiche proposée par l’arrêté du 30 janvier 2012 :

  1. Manutentions manuelles OK
  2. Postures pénibles (TMS) OK
  3. Vibrations mécaniques OK
  4. Les agents chimiques dangereux poussières – fumées (sauf amiante*) OK
  5. Les températures extrêmes OK
  6. Le bruit OK
  7. Le travail de nuit OK
  8. Le travail en équipes successives alternantes OK
  9. Le travail répétitif OK

Nous avons donc 9 méthodes à mettre au point, l’article de calcul des seuils suivants peut être une bonne base de départ :

Calcul du seuil de pénibilité :

Les résultats seront interprétés de la façon suivante dans Digirisk :

1. Manutentions manuelles

Définition du risque : La définition des risques de manutentions manuelles a été prise sur l’Article R. 231-66

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE : R.4541-2, D. 4153-39 à D. 4153-40, R. 4541-1 à R. 4541-11

NORME : Oui la norme AFNOR NF X35-109. Le port de charge n’est pas pénible à condition d’être dans les limites de poids suivantes :

Hommes :

Femmes :

La notion de répétition du port de charge n’est pas définie en terme de temps.
Nous trouverons aussi les normes : NF EN 1005-3,4 et NF ISO 11228-2

INRS :

Valeurs seuils ergonomiques pour la manutention manuelle de charges sans conditions particulières :

Pour les hommes

TRAVAILLER-MIEUX :

Les limites préconisées sont :

On notera un conseil sur les hauteurs de prises et déposes entre 40cm et 1,4 m

ARACT :

Référentiels non officiels

Seuils choisis pour le port de charges :

Nous avons choisi la méthode de l’ED 917 simplifiée afin que l’on puisse déterminer la pénibilité au travail :

Diagramme du port de charges

On ajoutera les niveaux suivants (sur la base d’un coefficient de 0,5 entre hommes et femmes et sur une journée de travail de 7 heures):

Pour les chariots pousser/tirer on s’appuiera sur l’abaque du gouvernement

Pour les charges à tirer, nous ne les notons pas car ce ne sont pas des situations de travail normales elles seront donc cotées en risque noir (les coefficients de frottement étant trop aléatoires)

2. Les postures pénibles

Définition d’une posture : toute position maintenue plus de 4 secondes

Référentiels officiels :
LEGIFRANCE :

NORME :

INRS :

TRAVAILLER-MIEUX :

ARACT :

Référentiels non officiels :

Seuils choisis pour les postures pénibles :

Nous allons nous baser sur le questionnaire OSHA à mettre en place sur un échantillon de la population en respectant les règles suivantes :

Le tableau utilisé sera le suivant :

Tableau 1 (page 197 du TC 78.pdf)

Tableau 2

Si la somme dépasse 5 les opérateurs au poste sont concernés par la pénibilité

3. Les vibrations mécaniques

Définies à l’article R.4441-1 du code du travail

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

NORME :

INRS :

TRAVAILLER-MIEUX :

ARACT :

Référentiels non officiel :

Seuils choisis pour les vibrations :

Nous suivons, ici, les recommandations du site travailler mieux soit 2 questions avec respectivement 3 réponses possibles
Exposition quotidienne (8h)

4. Les agents chimiques dangereux, poussières et fumées (sauf amiante*)

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE : Les fiches sur les ACD

NORME :

INRS :

TRAVAILLER-MIEUX :

 

ARACT :

Référentiels non officiels :

Seuils choisis pour le logiciel Digirisk :

5. Les températures extrêmes

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

NORME :

INRS :

TRAVAILLER-MIEUX :

ARACT :

Référentiels non officiels :

Seuils choisis pour les températures extrêmes :

6. Le bruit

La définition des risques de bruit est : Toute sensation auditive désagréable et gênante. Mais aussi, phénomène physique d’origine mécanique consistant en une variation de pression (très faible), de vitesse vibratoire ou de densité du fluide, qui se propage en modifiant progressivement l’état de chaque élément du milieu considéré, donnant ainsi naissance à une onde acoustique (la propagation des ronds dans l’eau suite à un ébranlement de la surface donne une bonne représentation de ce phénomène).

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

NORME :

INRS :

Seuils : Lex,8h : 80 dB(A) Décibels pendant 8 heures, Lp,Cpeak > 135 dB(C)

TRAVAILLER-MIEUX :

ARACT :

Référentiels non officiels :

Seuils choisis pour le bruit :

7. Le travail de nuit

Tout travail entre 21 heures et 6 heures est considéré comme travail de nuit.

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

NORME : pas de norme à notre connaissance

INRS : ED 5023 horaires atypiques de travail

TRAVAILLER-MIEUX :

ARACT :

Référentiels non officiel :

Seuils choisis pour le logiciel Digirisk :

Exception : on établit une fiche individuelle de prévention des expositions pour plus de 3h/jour, au moins 2j/semaine ou plus de 270 h / 12 mois

Non pénible

Pénible

Travail < 270h/année entre 21h et 6h > 270h/année entre 21h et 6h

 

8. Le travail en équipes successives alternantes

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

NORME :

INRS :

ED 5023 horaires atypiques de travail

TRAVAILLER-MIEUX :

ARACT :

http://www.anact.fr/web/dossiers/mutations-changements-organisationnels/temps-travail

Référentiels non officiels :

Seuils choisis pour le logiciel Digirisk :

Risque noir : changement de poste entre poste du matin, du soir, de nuit ou de journée (un changement dans la semaine ou d’une semaine l’autre ou d’une quinzaine l’autre)

Risque rouge : travail posté mais que en 5 X 8 (exclut les 3 X 8, 4 X 8) seuil travailler mieux http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Travail-en-equipes-successives.html

Risque orange : pas de travail posté (pas de 3 X 8, 4 X 8, 5 X 8) sauf cas exceptionnel (choix arbitraire Evarisk)

Risque blanc : pas de travail posté (choix arbitraire Evarisk)

Exception : on établit une fiche individuelle de prévention des expositions xxx Un changement dans la semaine, d’une semaine l’autre ou d’une quinzaine l’autre.

Non (Non pénible)

Oui (Pénible)

Tout mode d’organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, y compris rotatif, de type continu ou discontinu, entraînant pour les travailleurs la nécessité d’accomplir un travail à des heures différentes sur une période donnée de jours ou de semaines

 

NB : Un salarié ne travaillant qu’à des heures fixes (par ex. poste du matin) n’est pas considéré en horaire alterné. De même, un salarié changeant de poste tous les mois n’est pas considéré comme étant en horaire alterné.  

8. Le travail répétitif

Référentiels officiels :

LEGIFRANCE :

article D 4121-5 du code du travail

NORME :

INRS :

TRAVAILLER-MIEUX :

fiche travail répétitif http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Travail-repetitif.html

ARACT :

Référentiels non officiel :

http://www.gprp.info/Newsletter/Janvier%2012/ETUI_Classificatio_methodes_evaluation_TMS.pdf

toutes les méthodes d’évaluation des TMS

Seuils choisis pour le logiciel Digirisk :

Nous proposons d’évaluer le travail répétitif en prenant en compte les cadences et les rythmes pendant la journée de  travail. On peut aussi utiliser la check list OSHA pour

Ce travail est caractérisé par la répétition d’un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d’une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini.

Non pénible

Pénible

nombres d’actions < 40 / min > 40 / min

Action : Action manuelle élémentaire requise pour la réalisation
des opérations effectuées au cours du cycle de travail, telles que « tenir », « tourner »,
« pousser », « couper », « saisir », « poser ».

Bases documentaires :

Pénibilité :

Source travail et chaleur :


3 réponses à “Seuils de pénibilité”

  1. Bonjour,

    Nous sommes entrain de finir la totalité de la pénibilité ainsi que la gestion automatique des fiches de pénibilité pour le personnel. Nous pensons pouvoir livrer une première version d’ici à 2 semaines.
    Donc vous pourrez bientôt le tester en intégralité (bien que vous pourriez aussi le faire en paramétrant le logiciel existant 😉

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